Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ArpentGIS
DISTRIBUTION EST EQUIPEMENTS ETUDES ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3240212
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2023
ArpentGIS de DISTRIBUTION EST EQUIPEMENTS ETUDES ELECTRONIQUE

Présentation de la marque ArpentGIS

Déposée le 5 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION EST EQUIPEMENTS ETUDES ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ArpentGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION EST EQUIPEMENTS ETUDES ELECTRONIQUE domicilié(e) 3, Rond Point Winston Churchill, Parc du Grand Troyes - 10300 - SAINTE-SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 553 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9, Rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque ArpentGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ArpentGIS est expirée depuis le 5 août 2023.

DISTRIBUTION EST EQUIPEMENTS ETUDES ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SATELGIS , L'ECLAIREUR , SIDTIA


DISTRIBUTION EST EQUIPEMENTS ETUDES ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée - 3, Rond Point Winston Churchill, Parc du Grand Troyes - 10300 - SAINTE-SAVINE - France - SIREN 334553203


LOYER & ABELLO - 9, Rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534183 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28

Appareils, instruments électroniques et logiciels de saisie, de stockage de données géographiques, de cartes, de photographies et d'images destinées à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; appareils, instruments électroniques et logiciels de mesure et de calcul de distances, appareils et instruments électroniques de mesure de positions géographiques par satellites ; appareils et instruments électroniques permettant la photographie aérienne par satellite, la numérisation et l'impression de cartes géographiques ; appareils et instruments électroniques de télécommunication de données géographiques, de cartes, de photographies et d'images destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage. Systématisation et recueil dans des banques de données informatiques, de cartes, de photographies et d'images destinées à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; compilation (saisie), enregistrement (saisie) et mise à jour (saisie) de données informatiques, de cartes, de photographies et d'images destinées à des travaux de cartographie ou d'arpentage. Assistance technique pour l'installation d'appareils, d'instruments électroniques et de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; services d'installation et de maintenance d'appareils, d'instruments électroniques et de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage. Formation en matière de logiciels, d'appareils et d'instruments électroniques destinés aux travaux de cartographie ou d'arpentage ; organisation et conduite de conférences, de colloques et de sessions de formation en matière de logiciels, d'appareils et d'instruments électroniques destinés à la réalisation de travaux de cartographie ou d'arpentage. Services de programmation et d'élaboration [conception] d'appareils, d'instruments électroniques et de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; services de mise à jour d'appareils, d'instruments électroniques et de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage ; information et consultation technique en matière d'appareils, d'instruments électroniques et de logiciels destinés à des travaux de cartographie ou d'arpentage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.